Arrêté n°AR2025_029 portant modification de la régie de recettes et d'avances CULTUREL Avenant n°7
Arrêté n°AR2025_028 portant délégation de signature à Mme Sonia THIBERT (mis en ligne le 17 juillet 2025)
Arrêté n° AR2025_27 portant délégation de signature à Mme Françoise Hierle (mis en ligne le 10 juillet 2025)
Arrêté n° AR2025_26 portant délégation de signature à M. Bastien Sarrail (mis en ligne le 10 juillet 2025)
Arrêté n° AR2025_25 portant délégation de signature à M. Bouziane Ouahba (mis en ligne le 10 juillet 2025)
Arrêté n° AR2025_24 portant délégation de signature à Mme Laurence Colin (mis en ligne le 10 juillet 2025)
Arrêté n° AR2025_23 portant délégation de signature à Mme Elodie Hergoualch (mis en ligne le 10 juillet 2025)
Arrêté n° AR2025_22 portant délégation de signature à M. Kévin Duchemin (mis en ligne le 2 juillet 2025)
Arrêté n° AR2025_21 portant délégation de signature à Mme Florence Levannier (mis en ligne le 2 juillet 2025)
Arrêté n° AR2025_20 portant délégation de signature à Mme Amélie Pioline (mis en ligne le 2 juillet 2025)
Arrêté n° AR2025_19 portant délégation de signature à Mme Océane Gohin (mis en ligne le 25 juin 2025)
Arrêté n° AR2025_18 portant délégation de signature à Mme Soizic Leroy-Payoux (mis en ligne le 25 juin 2025)
Arrêté n° AR2025_17 portant délégation de signature à Mme Valérie Locque (mis en ligne le 25 juin 2025)
Arrêté n° AR2025_16 portant délégation de signature à Mme Alexandra André (mis en ligne le 25 juin 2025)
Arrêté n° AR2025_15 portant délégation de signature à Mme Catherine Pépin (mis en ligne le 25 juin 2025)
Arrêté n° AR2025_14 portant délégation de signature à Mme Manuella Briens (mis en ligne le 25 juin 2025)
Arrêté n° AR2025_13 portant délégation de signature à Mme Stéphanie Barbier (mis en ligne le 18 juin 2025)
Arrêté n° AR2025_08 portant modification à la régie de recettes "Aquabaie" - Avenant n°3 (mis en ligne le 18 juin 2025)
PDA : arrêté d'approbation (mis en ligne le 18 juin 2025)
Accord en vue de la création d'une aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (mis en ligne le 17 juin 2025)
Arrêté n°AR2025_012 portant modification ponctuelle de la constitution de la Formation spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie (mis en ligne le 16 juin 2025)
Arrêté n°AR2025_011 portant délégation de signature à M. Rodolphe Jouenne (mis en ligne le 10 juin 2025)
Arrêté n°AR2025_010 portant mise à jour du PLUi du territoire Avranches - Mont Saint-Michel (mis en ligne le 4 juin 2025)
Arrêté n°AR2025_009 fixant les dates de fermeture annuelle de l'aire d'accueil des gens du voyage d'Avranches (mis en ligne le 22 mai 2025)
Arrêté n°AR2025_006 prescrivant la mise à enquête publique de la mise à jour du zonage assainissementsur l'ensemble du territoire de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie (mis en ligne le 30 avril 2025)
Arrêté n°AR2025_005 portant délégation de signature (mis en ligne le 3 avril 2025)
Arrêté n°AR2025_004 fixant les dates de fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint-Hilaire-du-Harcouët (mis en ligne le 26 février 2025)
Arrêté n°AR2025_003 portant délégation de fonctions à M. Vincent BICHON, 4ème vice-président (mis en ligne le 29 janvier 2025)
Arrêté n°AR2025_002 portant délégation du droit de préemption urbain à la commune de Saint-Georges-de-Rouelley (mis en ligne le 13 janvier 2025)
Arrêté n°AR2025_001 portant délégation de signature (mis en ligne le 8 janvier 2025)