Bureau du 1er octobre 2025 | Liste des délibérations
Bureau du 27 août 2025 : Liste des délibérations |
PLUi AMSM Orientations d'Aménagement et de Programmation |
Règlement intérieur - Aqua Baie Avranches |
Règlement intérieur - piscine Saint-Hilaire-du-Harcouët |
Règlement de collecte et d'application de la redevance spéciale sur l'îlot Le Mont-Saint-Michel
Bureau du 25 juin 2025 : Liste des délibérations -
Procès verbal
Bureau du 28 mai 2025 : Liste des délibérations -
Procès verbal -
Approbation de la convention d'intervention "ancien collège" avec la commune de Sourdeval -
Convention d'intervention sur l'opération "rue Alexandre Mauduit / ancien collège" Sourdeval
Bureau du 30 avril 2025 : Liste des délibérations -
Procès verbal
Bureau du 26 mars 2025 : Liste des délibérations -
Procès verbal
Bureau du 26 février 2025 : Liste des délibérations -
Procès verbal