Plui Saint James

 

PLUI TERRITOIRE

SAINT-JAMES

 

 

Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal du territoire Saint-James a été approuvé par le conseil communautaire de l’ancienne communauté de communes du canton de Saint James le 17 février 2014.

 

G1 5 Liens UtilesTéléchargement :

icone pdf Approbation_PLUi Saint James_Délibération en date du 17 février 2014

 

1- COMMUNES CONCERNÉES PAR LA PROCÉDURE
2- LES PIÈCES CONSTITUTIVES DU PLUi

 

1- COMMUNES CONCERNÉES PAR LA PROCÉDURE

PLUi Saint James

 

icone pdf Carte du territoire PLUi Saint-James - Juin 2018

 

2- LES PIÈCES CONSTITUTIVES DU PLUi

Les pièces constitutives du dossier du PLUi Saint-James sont disponibles au téléchargement sur le site Géoportail de l’urbanisme sous le lien suivant :

site geoportail

 

 
RENSEIGNEMENTS
 
Service Urbanisme de la communauté d'agglomération
Mont Saint-Michel - Normandie
 1 rue Général Ruel - 50300 AVRANCHES
 
02 33 89 67 00
plui[at]msm-normandie.fr
 

 

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