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Mont Saint-Michel - Normandie
1 rue Général Ruel
50300 AVRANCHES Cedex
Téléphone : 02 33 89 67 00

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PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement général sur la protection des données (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016) la communauté d’agglomération Mont Saint-Michel – Normandie s’est dotée d’un Délégué à la protection des données (DPO).

Vous pouvez le contacter :

  • Soit par formulaire de contact de notre portail Internet ;
  • Soit par courrier à l’attention de Monsieur le président de la communauté d’agglomération Mont Saint-Michel – Normandie – 1 rue général Ruel – 50300 AVRANCHES
  • Soit par courrier électronique : communication[at]msm-normandie.fr


RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE

Directeur de la publication : David NICOLAS - Président


CONCEPTION ET HÉBERGEMENT

La conception, la création et la réalisation ainsi que l'hébergement du présent site est assuré par la société Synapse Entreprises, 125 boulevard Lefebvre, 75000 PARIS.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

CRÉDITS PHOTOS

Crédit photo | Portrait David Nicolas : DR Charliné Mahé, l'atelier de photographie à Avranches. 


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