PLUI TERRITOIRE
SAINT-JAMES
Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal du territoire Saint-James a été approuvé par le conseil communautaire de l’ancienne communauté de communes du canton de Saint James le 17 février 2014.
Téléchargement :
Approbation_PLUi Saint James_Délibération en date du 17 février 2014
1- COMMUNES CONCERNÉES PAR LA PROCÉDURE
2- LES PIÈCES CONSTITUTIVES DU PLUi
1- COMMUNES CONCERNÉES PAR LA PROCÉDURE
Carte du territoire PLUi Saint-James - Juin 2018
2- LES PIÈCES CONSTITUTIVES DU PLUi
Les pièces constitutives du dossier du PLUi Saint-James sont disponibles au téléchargement sur le site Géoportail de l’urbanisme sous le lien suivant :
| RENSEIGNEMENTS |
| Service Urbanisme de la communauté d'agglomération |
| Mont Saint-Michel - Normandie |
| 1 rue Général Ruel - 50300 AVRANCHES |
| 02 33 89 67 00 |
| plui[at]msm-normandie.fr |