Arrêté n° AR2023_040 portant mise en demeure d'entretien de cours d'eau non-domanial - (mis en ligne le 29 novembre 2023)
Décision du Président - Utilisation d'un crédit de trésorerie - (mis en ligne le 29 novembre 2023)
Arrêté N°AR2023_034 - Acte constitutif régie de recettes Forum du Mortainais Centre Social - (mis en ligne le 22 novembre 2023)
Arrêté N°AR2023_038 portant modification de la constitution du Comité Social Territorial placé auprès de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022 - (mis en ligne le 21 novembre 2023)
Arrêté N°AR2023_039 fixant les dates de fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint-Hilaire-du-Harcouët - (mis en ligne le 20 novembre 2023)
Arrêté N°AR2023_037 d'ouverture d'enquête publique unique - (mis en ligne le 5 octobre 2023)
Arrêté N°AR2023_036 - portant modification de la constitution de la Formation spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des conditions de Travail de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie - (mis en ligne le 2 octobre 2023)
Arrêté N°AR2023_035 - fixant les dates de fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint-Hilaire-du-Harcouët - (mis en ligne le 19 septembre 2023)
Arrêté N°AR2023_032 - portant délégation de signature à Mme Françoise Hierle, Assistante de direction en charge des assemblées - (mis en ligne le 13 septembre 2023)
Arrêté N°AR2023_033 - portant délégation de signature à Mme Angélique Lim, Directrice "Affaires générales" - (mis en ligne le 4 septembre 2023)
Arrêté N°AR2023_031 - portant modification de la régie de recettes "culturel" - Avenant n°6 (mis en ligne le 31 août 2023)
Arrêté N°AR2023_028 - portant modification de la régie des recettes "Pratiques artistiques" - Avenant n°6 (mis en ligne le 7 août 2023)
Arrêté N°AR2023_030 - portant modification de la sous-régie de recettes et d'avances " ACM Grand Parigny " (mis en ligne le 4 août 2023)
Arrêté N°AR2023_029 - fixant les dates de fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage d'Avranches
Arrêté N°AR2023_027 - portant délégation de signature à Mme Angélique Lim, directrice "affaires générales"
Arrêté N°AR2023_026 - portant délégation de signature à Mme Elodie Hergoualch, directrice générale adjointe "service à l'usager"
Arrêté N°AR2023_025 - portant délégation de signature à Mme Marie Boursin, directrice générale adjointe des finances
Arrêté N°AR2023_024 - portant délégation de signature à Mme Laurence Heroux, directrice des Finances
Arrêté N°AR2023_023 - fixant les dates de fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint-Hilaire-du-Harcouët
Arrêté N°AR2023_022 - portant modification du comité social terrirorial placé auprès de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022
Arrêté N°AR2023_016 - portant modification de la constitution de la Formation spécialisée en matière de Santé, de sécurité et des conditions de travail de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022
Arrêté N°AR2023_020 - fixant les dates de fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint-Hilaire-du-Harcouët
Arrêté N°AR2023_019 - portant mise en demeure d'entretien des cours d'eau non-domanial
00_Arrete Prefectoral_approbation
Arrêté N°AR2023_018 - portant délégation de signature à Madame Morgane Arnaudy Jourd'heuil, responsable de la médiathèque de Juvigny-les-Vallées
Arrêté N°AR2023_017 - portant délégation de signature à Madame Manuella Briens, directrice de la crèche d'Avranches
Arrêté N°AR2023_015 - portant délégation de signature à Madame Elodie CARON, assistante administrative à la direction culturelle et artistique
Arrêté N°AR2023_014 - portant délégation de signature à Madame Anne-France IVAIN, secrétaire de la direction culturelle et artistique
Arrêté N°AR2023_013 - portant délégation de signature à Madame Magalie Robidel, directrice du service déchets
Arrêté N°AR2023_012 - d'octroi de mission thématique à Monsieur Philippe Faucon
Arrêté N°AR2023_011 - portant sur les modalités d'information au public dans le cadre de la procédure de régularisation du Plan Local d'urbanisme intercommunal Avranches - Mont Saint-Michel
Arrêté N°AR2023_009 - portant constitution de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022
Arrêté N°AR2023_008 - portant constitution du Comité Social Territorial placé auprès de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022
Arrêté N°AR2023_007 - fixant les dates de fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage d'Avranches
Arrêté N°AR2023_003 - Arrêté portant retrait de délégation de fonctions à Monsieur Hervé DESSEROUER, 6ème vice-président
Arrêté N°AR2023_001 - Mise à jour de la carte communale de Champcey
Arrêté portant délégation de signature à Madame Sylvie Lemarchandel - Assistante de direction du Pôle territorial du Mortainais
Arrêté portant prélèvement sur le chapitre 022 au titre des dépenses imprévues - budget GEMAPI
Arrêté portant prélèvement sur le chapitre 022 au titre des dépenses imprévues - budget général
