Arrêté n°AR2026_099 portant suppléance en cas d'absence ou d'empêchement de la présidente (mis en ligne le 22 juillet 2026)
Arrêté n°AR2026_098 fixant fermeture travaux aire d'accueil Saint-Hilaire-du-Harcouët (mis en ligne le 21 juillet 2026)
Arrêté n°AR2026_097 constitutif d'une régie d'avances ACM MSMN - Avenant 3 (mis en ligne le 15 juillet 2026)
Arrêté n° AR2026_095 portant délégation de signature à M. Vianney PETEUL (mis en ligne le 20 juillet 2026)
Arrêté n°AR2026_094 constitutif d'une régie d'avances "ACM MSMN" - Avenant 2 (mis en ligne le 7 juillet 2026)
Arrêtés n°AR2026_093 fixant les dates de fermeture pour travaux de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint-Hilaire-du-Harcouët (mis en ligne le 29 juin 2026)
Arrêté n°AR2026_091 portant modification de la composition du CST (mis en ligne le 10 juin 2026)
Arrêté n°AR2026_090 portant modification de la composition de la F3SCT (mis en ligne le 10 juin 2026)
Arrêtés n°AR2026_080 à AR2026_089 d'octroi de mission thématique (mis en ligne le 9 juillet 2026)
Arrêté n°AR2026_079 portant délégation de signature à M. Fabrice JEANNE, Directeur Général des Services (mis en ligne le 9 juin 2026)
Arrêté n°AR2026_078 portant composition de la FSSCT (mis en ligne le 29 mai 2026)
Arrêté n°AR2026_077 portant composition du Comité Social Territorial (mis en ligne le 29 mai 2026)
Arrêté n°AR2026_076 portant désignation de la déléguée à la protection des données personnelles (mis en ligne le 20 mai 2026)
Arrêté n°AR2026_075 constitutif d'une régie d'avances "ACM MSMN" - Avenant 1 (mis en ligne le 21 mai 2026)
Arrêtés n°AR2026_060 à n°AR2026_074 portant délégations de fonctions (mis en ligne le 4 mai 2026)
Arrêtés n°AR2026_019 à n°AR2026_059 portant délégations de signature (mis en ligne le 20 avril 2026)
Arrêté n°AR2026_018 portant délégation de signature à Monsieur Axel Martin, Directeur général adjoint des finances (mis en ligne le 13 avril 2026)
Arrêté n°AR2026_017 fixant les dates de fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint-Hilaire-du-Harcouët (mis en ligne le 14 avril 2026)
Arrêté n°AR2026_016 constitutif d'une régie d'avances ACM MSMN (mis en ligne le 7 avril 2026)
Arrêté n°AR2026_015 portant délégation temporaire de publicité des actes à Mme Sylvie LEMARCHANDEL (mis en ligne le 25 mars 2026)
Arrêté n°AR2026_014 portant délégation temporaire de publicité des actes à Mme Françoise HIERLE (mis en ligne le 25 mars 2026)
Arrêté n°AR2026_013 portant délégation ponctuelle de fonction à M. David JUQUIN, 1er vice-président - remplace l'arrêté AR2026_12 (mis en ligne le 9 mars 2026)
Arrêté n°AR2026_012 portant délégation ponctuelle de fonction à M. David JUQUIN, 1er vice-président (mis en ligne le 6 mars 2026)
Arrêté n°AR2026_011 portant modification ponctuelle de la constitution du Comité Social Territorial de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie (mis en ligne le 20 février 2026)
Arrêté n°AR2026_010 portant délégation de signature à Mme Aurélie TOURNERIE (mis en ligne le 19 février 2026)
Arrêté n°AR2026_009 portant délégation de signature à Mme Anne PERSIL-AUBRY (mis en ligne le 9 février 2026)
Arrêté n°AR2026_008 de clôture de la régie de recettes et d'avances EAJE-ACM MSMN - Avenant n°7 (mis en ligne le 7 avril 2026)
Arrêté n°AR2026_007 portant ouverture du concours de recrutement d'animateur de l'architecture et du patrimoine - chef de projet du pays d'art et d'histoire de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie (mis en ligne le 9 février 2026)
Arrêté n°AR2026_006 portant modification ponctuelle de la constitution de la Formation spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie (mis en ligne le 28 janvier 2026)
Arrêté n°AR2026_005 portant délégation de signature de Mme Laurence Heroux (mis en ligne le 21 janvier 2026)
Arrêté n°AR2026_004 portant modification ponctuelle de la constitution du Comité Territorial de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie (mis en ligne le 23 janvier 2026)
Arrêté n°AR2026_003 portant mise à jour du PLU communal de Saint-Hilaire-du-Harcouët (mis en ligne le 6 février 2026)
Arrêté n°AR2026_002 portant délégation de signature de Mme Fanny Quilliet (mis en ligne le 21 janvier 2026)
Arrêté n°AR2026_001 portant mise en demeure d'entretien de cours d'eau non-domanial (mis en ligne le 7 janvier 2026)