Arrêté n°AR2026-091 portant modification de la composition du CST (mis en ligne le 10 juin 2026)
Arrêté n°AR2026-090 portant modification de la composition de la F3SCT (mis en ligne le 10 juin 2026)
Arrêté n°AR2026-079 portant délégation de signature à M. Fabrice JEANNE, Directeur Général des Services (mis en ligne le 9 juin 2026)
Arrêté n°AR2026-078 portant composition de la FSSCT (mis en ligne le 29 mai 2026)
Arrêté n°AR2026-077 portant composition du Comité Social Territorial (mis en ligne le 29 mai 2026)
Arrêté n°AR2026-076 portant désignation de la déléguée à la protection des données personnelles (mis en ligne le 20 mai 2026)
Arrêté n°AR2026-075 constitutif d'une régie d'avances "ACM MSMN" - Avenant 1 (mis en ligne le 21 mai 2026)
Arrêtés n°AR2026-060 à n°AR2026-074 portant délégations de fonctions (mis en ligne le 4 mai 2026)
Arrêtés n°AR2026-019 à n°AR2026-059 portant délégations de signature (mis en ligne le 20 avril 2026)
Arrêté n°AR2026_17 fixant les dates de fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint-Hilaire-du-Harcouët (mis en ligne le 14 avril 2026)
Arrêté n°AR2026_18 portant délégation de signature à Monsieur Axel Martin, Directeur général adjoint des finances (mis en ligne le 13 avril 2026)
Arrêté n°AR2026_08 de clôture de la régie de recettes et d'avances EAJE-ACM MSMN - Avenant n°7 (mis en ligne le 7 avril 2026)
Arrêté n°AR2026_16 constitutif d'une régie d'avances ACM MSMN (mis en ligne le 7 avril 2026)
Arrêté n°AR2026_15 portant délégation temporaire de publicité des actes à Mme Sylvie LEMARCHANDEL (mis en ligne le 25 mars 2026)
Arrêté n°AR2026_14 portant délégation temporaire de publicité des actes à Mme Françoise HIERLE (mis en ligne le 25 mars 2026)
Arrêté n°AR2026_13 portant délégation ponctuelle de fonction à M. David JUQUIN, 1er vice-président - remplace l'arrêté AR2026_12 (mis en ligne le 9 mars 2026)
Arrêté n°AR2026_12 portant délégation ponctuelle de fonction à M. David JUQUIN, 1er vice-président (mis en ligne le 6 mars 2026)
Arrêté n°AR2026_11 portant modification ponctuelle de la constitution du Comité Social Territorial de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie (mis en ligne le 20 février 2026)
Arrêté n°AR2026_10 portant délégation de signature à Mme Aurélie TOURNERIE (mis en ligne le 19 février 2026)
Arrêté n°AR2026_09 portant délégation de signature à Mme Anne PERSIL-AUBRY (mis en ligne le 9 février 2026)
Arrêté n°AR2026_07 portant ouverture du concours de recrutement d'animateur de l'architecture et du patrimoine - chef de projet du pays d'art et d'histoire de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie (mis en ligne le 9 février 2026)
Arrêté n°AR2026_06 portant modification ponctuelle de la constitution de la Formation spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie (mis en ligne le 28 janvier 2026)
Arrêté n°AR2026_05 portant délégation de signature de Mme Laurence Heroux (mis en ligne le 21 janvier 2026)
Arrêté n°AR2026_04 portant modification ponctuelle de la constitution du Comité Territorial de la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie (mis en ligne le 23 janvier 2026)
Arrêté n°AR2026_03 portant mise à jour du PLU communal de Saint-Hilaire-du-Harcouët (mis en ligne le 6 février 2026)
Arrêté n°AR2026_02 portant délégation de signature de Mme Fanny Quilliet (mis en ligne le 21 janvier 2026)
Arrêté n°AR2026_001 portant mise en demeure d'entretien de cours d'eau non-domanial (mis en ligne le 7 janvier 2026)